Conditions générales

BIENVENUE SUR LA BOUTIQUE SP-COLLECTIONS. EN PARCOURANT LES PAGES DE NOTRE BOUTIQUE, VOUS ACCEPTEZ DE FAIT LES CONDITIONS D’UTILISATION.

 

CONDITIONS D'UTILISATIONS

 

1.ACCEPTATION

Bienvenue et merci de votre présence sur la boutique SP-Collections. Nous vous remercions de bien lire les conditions d’utilisation, car en accédant à cette boutique, vous acceptez de fait et ce, sans aucune limite ou restriction, les règles liées à son fonctionnement.

2. PROTECTION DES DONNEES

SP-Collections applique une règle de confidentialité à chaque information que vous lui délivrez. Merci de vous référer au paragraphe spécifié pour de plus amples renseignements.

3. EXCLUSION DE GARANTIE

Nous vous remercions de vérifier régulièrement les informations vous concernant ainsi que celles relatives aux produits proposés. SP-Collections ne saura pas être tenu responsable en cas d’incompréhension de votre part ou d’erreur de votre part dans la commande. Afin d’éviter tout litige, merci de contacter notre service clients en cas de questionnement.

 

4. ECHANGE DE DONNÉES ET D’INFORMATIONS

Tout renseignement, donnée, information, envoyé sur ce site, ce qui inclut les messages, les commentaires, les demandes, les réclamations, etc. sera traité de façon non-confidentielle et non-exclusive. Tout écrit de votre part devient par la même propriété d'OSIBO Productions qui se réserve donc le droit d’exploitation et d’utilisation sous diverses formes. Pour nous contacter, veuillez envoyer un message à contact@sp-collections.com. A ce titre, OSIBO Productions possède la libre utilisation de toute idée, suggestion, matériel envoyé, croquis, dessin, modèle, invention, projet que vous lui soumettez, décliné sous toute forme que ce soit et sans limitation. Cet usage n’offre aucune compensation à l’émetteur, ni aucun droit lié directement ou indirectement. Tout idée soumise sous-entend que vous en êtes le propriétaire et que l’utilisation éventuelle d’OSIBO Productions ne lèsera pas un tiers ou ne portera atteinte aux lois en vigueur. OSIBO Productions n’est en aucune mesure tenue d’utiliser les informations que vous lui soumettez ni d’accuser réception de toute correspondance et de vous en exprimer un commentaire. 

  

5. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

® Marque déposée OSIBO Productions. Tous droits réservés.
Tout écrit, dessin, slogan, message, etc. initié par OSIBO Productions sur ce site est sous le coup de droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et demeure la propriété d'OSIBO Productions ou est inclus dans l’utilisation sous licence et accord de ou des ayant-droits.

La navigation sur ce site est libre, vous devez toutefois utiliser son contenu à titre non-commercial. Toute photo, dessin, vidéo, image, son, texte est autorisé au téléchargement, mais pour un usage strictement non-commercial. Toute utilisation de votre part est autorisée sous réserve de respect des copyrights, des droits d’auteur, des mentions légales ainsi que du label OSIBO Productions qui doit apparaître sans altération sur ces reproductions. Il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement ce site et de le proposer à la vente ou de le distribuer à des fins commerciales, de modifier ou d’altérer le contenu de ce site, d’intégrer ce site dans une autre oeuvre ou publication ou page Internet. 

 

La collection OSIBO Productions, les logos, slogans, caractères, marques de service ainsi que les sceaux et certificats d’authenticité des produits OSIBO Productions sont des marques déposées et protégées ainsi que des appellations commerciales exclusives OSIBO Productions. A aucun moment, vous ne devez considérer qu’un élément dans ce site vous accorde une licence ou un droit d’utilisation des marques présentes dans la boutique SP-Collections. Toute utilisation, altération, détournement, modification des marques commerciales incluses dans la boutique Super Pin's, à l’exceptions des règles établies dans ces conditions d’utilisation, est rigoureusement interdit. OSIBO Productions aura recours à des poursuites pénales afin de faire valoir ses droits de propriété intellectuelle pour toute irrégularité et infraction constatée. 

 

6. LIENS INTERNET

Il sera possible que la boutique SP-Collections vous propose des liens potentiellement intéressants vers d’autres sites. Ces liens extérieurs vous mèneront en dehors de la boutique Super Pin's et ne seront donc plus du domaine de responsabilité d'OSIBO Productions qui n’en assumera ni le contenu ni l’exactitude des informations fournies. OSIBO Productions ne pourra donc pas être tenue responsable de tout manquement à la politique de confidentialité. Chaque lien sera proposé de façon judicieuse et pertinente, mais n’incluera pas la validation de son contenu ni la possibilité de modification dudit lien. Il sera de votre ressor de prendre connaissance des règles de confidentialité et des conditions d’utilisation du site visité.  

 

7. GARANTIES ET CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

La configuration de cette boutique a été, dans la mesure du possible, optimisée par OSIBO Productions. Cependant, nous ne pouvons garantir implicitement, explicitement ou légalement que la boutique SP-Collections réponde à tous les cas de figure et/ou à la compatibilité des systèmes d’exploitation de chacun, que la stabilité de ce site est fiable, exacte, adéquate, complète et qu’elle ne porte pas atteinte à un tiers, que le serveur qui héberge ce site n’interrompe pas la connexion, que ce site soit sécurisé, que les échanges entre la boutique SP-Collections et vous fassent preuve d’autorité en la matière, que tout conseil et avis de la part d'OSIBO Productions ne peut altérer votre seul et unique jugement. 

 

OSIBO Productions se réserve le droit à tout moment de limiter et/ou de vous interdire l’accès à la boutique SP-Collections et/ou aux services qu’elle propose ainsi que de résilier votre inscription dans sa base de données. 

 

8. RESPONSABILITÉ.

OSIBO Productions, les tiers impliqués dans la fabrication, la production, la livraison de la boutique SP-Collections ne sauraient être tenus responsables des problèmes liés à l’utilisation de ce site, qu’il soit question de dommages directs ou indirects relatifs à votre utilisation: incapacité de modifier ou d’utiliser le contenu des pages, accès restreint ou impossible vers un lien interne ou extérieur, action ou inaction suite à un courrier ou courriel de votre part.  

 

OSIBO Productions, les tiers impliqués dans la fabrication, la production, la livraison de la boutique Super Pin's ne sont pas tenus d’assurer le bon fonctionnement et le maintien du matériel et des services proposés dans ce site, d’effectuer des modifications, des corrections, des additifs, des mises à jour ou des comptes rendus de leurs actions. Toute modification du site peut être effectuée sans avertissement préalable. Enfin, OSIBO Productions ne saurait être tenue responsable de toute altération, perte de données, attaque virale liée à la navigation sur la boutique Super Pin's ainsi qu’au téléchargement de tout support issu de ce site. 

 

9. BONNE TENUE DES ÉCHANGES

OSIBO Productions, même si elle n’est pas tenue de le faire, surveille régulièrement tout échange, propos, message pouvant circuler sur la boutique SP-Collections. Elle ne saurait assumer aucune responsabilité liée à la teneur de ces échanges, à toutes les dérives possibles quant à leur contenu : menaces, diffamations, propos racistes, pornographiques, obscènes, mensongers, blasphématoires, incendiaires, injurieux, orduriers, etc. ainsi qu’à l’exactitude ou la véracité des informations échangées. Il vous est formellement interdit de mettre en ligne ou de faire circuler du matériel illégal, d’avoir une conduite ou des propos déplacés, d’encourager des pratiques illégales qui pourraient encourir des sanctions civiles ou pénales de quelques manières que ce soit. OSIBO Productions se réserve le droit d’informer les autorités concernées de tout problème, tout dysfonctionnement, toute action de nature illégale, et de divulguer l’identité de toute personne faisant circuler ce type de propos ou d’actions. Il vous est également formellement interdit de porter atteinte à la vie privée d’un ou plusieurs individus en faisant circuler des informations ou données personnelles sans un consentement premier. Vous ne pouvez utiliser la boutique SP-Collections pour attaquer, diffamer ou calomnier OSIBO Productions, ses employés et toute autre personne, pour ternir l’image de marque d'OSIBO Productions, pour faire circuler des fichiers contenant des virus ou toute autre élément qui viserait à nuire à la propriété d'OSIBO Productions ou à toute autre personne.

 

En navigant sur la boutique SP-Collections, vous acceptez, ainsi qu'OSIBO Productions, que tout problème, réclamation, litige lié à ce site soit tombe sous le coup du droit français et soit soumis à la compétence exclusive des tribunaux de France. 

 

10. CONSÉQUENCES

Dans le cas où OSIBO Productions vient à apprendre que vous n’avez pas respecté l’un ou plusieurs des termes et conditions présents dans cette déclaration juridique, elle aura tout pouvoir pour prendre des sanctions immédiates, comme d’interdire purement et simplement l’utilisation des services offerts par OSIBO Productions et d’effacer tout renseignement fourni par l’utilisateur, et ce, à tout moment et sans l’en informer. Tout préjudice causé par votre part peut faire l’objet d’une demande de réparation sous forme de dommages et intérêts de notre part. 

 

11. RÉVISIONS

A tout moment, OSIBO Productions peut réviser ces Termes et Conditions par le biais d’une mise à jour de cette présente page. Cela n’altère en rien l’accord qui vous lie à ces conditions. Il convient de vous tenir régulièrement informés des éventuels changements.

 

® Marque déposée d’OSIBO Productions. Tous droits réservés.

 

OSIBO Productions

 

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